Objectifs
- Compréhension des Lois et Réglementations
- Gestion de la Conformité
- Gestion des Risques Juridiques
- Éthique des Affaires
- Formation sur les Procédures Légales
- Application Pratique
- Mise à Jour des Connaissances
- Communication Juridique
Prérequis
- Formation Académique
- Expérience Professionnelle
- Connaissance de Base du Droit
- Compétences en Communication
- Connaissance de l’Industrie
- Curiosité et Capacité d’Apprentissage
- Engagement envers l’Éthique des Affaires
Programme
- Introduction aux Lois et Réglementations Commerciales :
- Aperçu des principaux domaines du droit commercial.
- Compréhension des systèmes juridiques et des sources du droit.
- Droit des Contrats :
- Principes fondamentaux des contrats.
- Rédaction et interprétation des contrats.
- Exécution et résolution des litiges contractuels.
- Droit Commercial et des Sociétés :
- Structure juridique des entreprises.
- Responsabilité des dirigeants et des administrateurs.
- Fusions et acquisitions.
- Droit de la Concurrence et Antitrust :
- Pratiques anticoncurrentielles.
- Fusion et acquisitions antitrust.
- Réglementation de la concurrence.
- Droit de la Propriété Intellectuelle :
- Brevets, marques de commerce et droits d’auteur.
- Protection des actifs intellectuels.
- Litiges en matière de propriété intellectuelle.
- Droit de la Consommation :
- Protection des consommateurs.
- Publicité et pratiques commerciales trompeuses.
- Gestion des litiges liés aux consommateurs.
- Droit Fiscal des Entreprises :
- Fiscalité des entreprises.
- Planification fiscale.
- Conformité fiscale.
- Conformité Réglementaire :
- Élaboration de politiques et procédures de conformité.
- Gestion des risques liés à la conformité.
- Audits de conformité.
- Éthique des Affaires :
- Normes éthiques en entreprise.
- Formation sur la prise de décision éthique.
- Responsabilité sociale des entreprises.
- Gestion des Litiges et Arbitrage :
- Prévention des litiges.
- Négociation et règlement extrajudiciaire.
- Arbitrage commercial.
- Droit International des Affaires :
- Principes du droit international des affaires.
- Contrats internationaux.
- Règlement des différends internationaux.
- Mises à Jour Légales et Tendances :
- Suivi des changements législatifs et réglementaires.
- Adaptation aux évolutions du droit des affaires.
